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Brevet européen · EP4565768 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4565768
Numéro de demande
EP23734662
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juin 2023
Publié
11 juin 2025
Délivré
26 août 2026
Fin de la protection au plus tard
22 juin 2043
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
F01C 17/06 (2006.01)
F04C 18/02 (2006.01)
F04C 29/00 (2006.01)
Priorité
DE 102022119354 02.08.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/067170 23.06.2023
Publication PCT
WO2024/027987 08.02.2024
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

Parties

Titulaire

OET GmbH

Rheinstrasse 26-27, 6890 Lustenau, AT

Inventeur

BUSCH, Christian

6800 Feldkirch, AT

ÖTTL, Markus

6890 Lustenau, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.