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Brevet européen · EP4565776 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4565776
- Numéro de demande
- EP24762261
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 août 2024
- Publié
- 11 juin 2025
- Délivré
- 10 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 août 2044
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- F01N 3/025 (2006.01)F01N 3/20 (2006.01)F01N 13/08 (2010.01)F01N 13/18 (2010.01)
- Priorité
- DE 102023122361 22.08.2023
- Demande PCT
- PCT/EP2024/073521 22.08.2024
- Publication PCT
- WO2025/040740 27.02.2025
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
Parties
Inventeur
HÄBERLE, Jürgen
70372 Stuttgart, DE
KARCH, Adam
73230 Kirchheim unter Teck, DE
KRAUSE, Michael
73733 Esslingen, DE
KAREKAR, Amol Anil
73730 Esslingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.