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Brevet européen · EP4565795 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4565795
Numéro de demande
EP23783529
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 2023
Publié
11 juin 2025
Délivré
5 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
21 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
F04F 13/00 (2009.01)
F04F 1/08 (2006.01)
F04B 9/10 (2006.01)
F04B 15/02 (2006.01)
E21B 43/12 (2006.01)
E21C 50/00 (2006.01)
Priorité
GB 202214809 07.10.2022
Demande PCT
PCT/IB2023/059398 22.09.2023
Publication PCT
WO2024/074928 11.04.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  2. 5 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

Parties

Titulaire

Weir Minerals Netherlands B.V.

Egtenrayseweg 9, 5928 PH Venlo, NL

Inventeur

STROEKEN, Johannes

6043 JS Roermond, NL

UMMENTHUN, Frank

5926 VH Venlo, NL

SIEBERS, Philippus

6039 CE Stramproy, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.