ECHANGEUR DE CHALEUR
Brevet européen · EP4565833 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4565833
- Numéro de demande
- EP23720294
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 avr. 2023
- Publié
- 11 juin 2025
- Délivré
- 27 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 avr. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F28D 15/02 (2006.01)H01M 10/6552 (2014.01)H01M 10/613 (2014.01)H01M 10/625 (2014.01)H01M 10/647 (2014.01)H01M 10/6556 (2014.01)H01M 10/6557 (2014.01)H01M 10/6567 (2014.01)H01M 10/6568 (2014.01)
- Priorité
- FR 2208073 03.08.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/060193 19.04.2023
- Publication PCT
- WO2024/027962 08.02.2024
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
DUPONT, Vincent
1160 AUDERGHEM, BE
BILLET, Cyrille
6230 ROSSEIGNIES, BE
DE RYCKEL, Antoine
6040 CHARLEROI, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.