ULTRASCHALLMESSANORDNUNG
Brevet européen · EP4565846 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4565846
- Numéro de demande
- EP23768207
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 sept. 2023
- Publié
- 11 juin 2025
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 sept. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G01F 1/66 (2022.01)G01F 1/667 (2022.01)G01F 15/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022210971 18.10.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/074382 06.09.2023
- Publication PCT
- WO2024/083397 25.04.2024
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 avr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Inventeur
DEUTSCHER, Martin
79111 Freiburg, DE
WILL, Thomas
79235 Vogtsburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.