WAAGE MIT EVAKUIERBAREM GEHÄUSE

Brevet européen · EP4565851 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4565851
Numéro de demande
EP23748461
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 2023
Publié
11 juin 2025
Délivré
19 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
20 juil. 2043
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
G01G 21/23 (2006.01)
G01G 21/28 (2006.01)
Priorité
DE 202022104394 U 02.08.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/070288 21.07.2023
Publication PCT
WO2024/028125 08.02.2024
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

  2. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  3. 20 nov. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 20.11.2025

  4. 19 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.11.2025

Parties

Titulaire

Sartorius Lab Instruments GmbH & Co. KG

Otto-Brenner-Straße 20, 37079 Göttingen, DE

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

HILBRUNNER, Falko

98693 Ilmenau, DE

FRÖHLICH, Thomas

98693 Ilmenau, DE

SCHREIBER, Mario

07607 Gösen, DE

SCHULZ, Tim

98617 Untermaßfeld, DE

FEHLING, Thomas

37218 Witzenhausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.