HALBLEITERSYSTEME UND COMPUTERIMPLEMENTIERTE VERFAHREN ZUR VERARBEITUNG PROBABILISTISCHER INFERENZDATEN
Brevet européen · EP4565949 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4565949
- Numéro de demande
- EP24716340
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 2024
- Publié
- 11 juin 2025
- Délivré
- 17 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 27 mars 2044
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G06F 8/41 (2018.01)
- Priorité
- EP 23164648 28.03.2023
- Demande PCT
- PCT/EP2024/058602 28.03.2024
- Publication PCT
- WO2024/200720 03.10.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
- 17 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
Parties
Inventeur
BERNERT, Marie
Grenoble / 38000, FR
CHERKAOUI, Abdelkarim
Grenoble / 38000, FR
LAURENT, Raphaël
Grenoble / 38000, FR
SIMATIC, Jean
Grenoble / 38000, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.