DRAHTLOSE STROMÜBERTRAGUNG
Brevet européen · EP4566143 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4566143
- Numéro de demande
- EP23749105
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 août 2023
- Publié
- 11 juin 2025
- Délivré
- 22 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 août 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- H02J 7/00 (2026.01)H02J 50/12 (2016.01)H02J 50/80 (2016.01)
- Priorité
- EP 22188970 05.08.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/071463 02.08.2023
- Publication PCT
- WO2024/028414 08.02.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 25 juin 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 25.06.2026
- 30 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2026
- 23 avr. 2026
Titulaire
- Titulaire
- Koninklijke Philips N.V., High Tech Campus 52, 5656 AG Eindhoven, Pays-Bas → Koninklijke Philips N.V., High Tech Campus 34, 5656 AE Eindhoven, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 23.04.2026
- 22 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
Parties
Inventeur
DRAAK, Johannes Wilhelmus
5656 AG Eindhoven, NL
LEBENS, Pascal Leonard Maria Theodoor
5656 AG Eindhoven, NL
AGAFONOV, Aleksei
5656 AG Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.