LÄRMSCHUTZWAND
Brevet européen · EP4566163 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4566163
- Numéro de demande
- EP23749082
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 août 2023
- Publié
- 11 juin 2025
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 31 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- H02S 20/21 (2014.01)E01F 8/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022207970 02.08.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/071229 01.08.2023
- Publication PCT
- WO2024/028292 08.02.2024
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 9 avr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 09.04.2026
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Inventeur
BASLER, Felix
79110 Freiburg, DE
HUYENG, Jonas
79110 Freiburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.