BOÎTIER ÉLECTRONIQUE ÉTANCHE

Brevet européen · EP4566425 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4566425
Numéro de demande
EP23840965
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2023
Publié
11 juin 2025
Délivré
3 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
21 déc. 2043
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H05K 5/06 (2006.01)
Priorité
FR 2300628 24.01.2023
Demande PCT
PCT/EP2023/087750 22.12.2023
Publication PCT
WO2024/156456 02.08.2024
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  2. 22 oct. 2025

    Titulaire

    Titulaire
    Continental Automotive Technologies GmbH, Continental-Plaza 1, 30175 Hannover, Allemagne → AUMOVIO Germany GmbH, Guerickestr. 7, 60488 Frankfurt am Main, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

  3. 3 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

Parties

Titulaire

AUMOVIO Germany GmbH

Guerickestr. 7, 60488 Frankfurt am Main, DE

Inventeur

BEKAERT, Jean-Philippe

31100 Toulouse, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.