ENSEMBLE DE CAPTEURS AVEC UNE UNITÉ OPTIQUE DÉCENTRÉE DANS UNE ÉLECTRODE

Brevet européen · EP4566524 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4566524
Numéro de demande
EP24217544
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2024
Publié
11 juin 2025
Délivré
21 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
3 déc. 2044
Prochaine annuité due
31 déc. 2027
Classes CIB
A61B 5/024 (2006.01)
A61B 5/1455 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 5/332 (2021.01)
Priorité
FR 2313600 05.12.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

Parties

Inventeur

Tiné, Jorys

92130 Issy-les-Moulineaux, FR

Bedetti, Thomas

92130 Issy-les-Moulineaux, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.