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Brevet européen · EP4566555 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4566555
Numéro de demande
EP23859862
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juil. 2023
Publié
11 juin 2025
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
13 juil. 2043
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A61B 17/72 (2006.01)
A61B 17/74 (2006.01)
Priorité
JP 2022135876 29.08.2022
Demande PCT
PCT/JP2023/025985 14.07.2023
Publication PCT
WO2024/048092 07.03.2024
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Titulaire

Hoya Technosurgical Corporation

YKB Building 8F 4-28-4, Yotsuya Shinjuku-ku, Tokyo 160-0004, JP

Inventeur

ONOSE, Takeshi

Tokyo 160-0004, JP

YANAGIDA, Shun

Tokyo 160-0004, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.