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Brevet européen · EP4566759 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4566759
Numéro de demande
EP25150949
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2023
Publié
11 juin 2025
Délivré
13 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
20 déc. 2043
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B25C 1/00 (2006.01)
Priorité
JP 2022205694 22.12.2022
Divisionnaire de
EP23219246
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.05.2026

Parties

Titulaire

MAX CO., LTD.

6-6 Nihonbashi Hakozaki-cho Chuo-ku, Tokyo 103-8502, JP

Inventeur

MORIWAKI, Kousuke

Tokyo, 103-8502, JP

KONDOU, Yoshihiko

Tokyo, 103-8502, JP

TAKAHASHI, Hiroyuki

Tokyo, 103-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.