REIFEN

Brevet européen · EP4566846 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4566846
Numéro de demande
EP24214393
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 2024
Publié
11 juin 2025
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
20 nov. 2044
Prochaine annuité due
30 nov. 2027
Classes CIB
B60C 13/00 (2006.01)
Priorité
JP 2023207197 07.12.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Titulaire

Toyo Tire Corporation

2-2-13, Fujinoki, Itami-shi, Hyogo 664-0847, JP

Inventeur

OYAMA, Itsuki

Itami-shi, Hyogo, 664-0847, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.