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Brevet européen · EP4566937 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4566937
Numéro de demande
EP24209170
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2024
Publié
11 juin 2025
Délivré
24 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
27 oct. 2044
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
B63H 20/28 (2006.01)
B63H 21/17 (2006.01)
F01P 3/20 (2006.01)
Priorité
JP 2023191231 09.11.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

Parties

Titulaire

YAMAHA HATSUDOKI KABUSHIKI KAISHA

Yamaha Hatsudoki Kabushiki Kaisha

2500 Shingai, Iwata-shi, Shizuoka 438-8501, JP

Inventeur

Ebuchi, Jun

Iwata-shi, Shizuoka, 4380026, JP

Horie, Shusui

Iwata-shi, Shizuoka, 4380026, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.