FLUGZEUG MIT MULTIFUNKTIONSSTRUKTUR
Brevet européen · EP4566945 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4566945
- Numéro de demande
- EP24156553
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 févr. 2024
- Publié
- 11 juin 2025
- Délivré
- 5 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 7 févr. 2044
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B64C 25/04 (2006.01)B64C 1/06 (2006.01)B64C 5/02 (2006.01)B64C 5/08 (2006.01)B64C 39/04 (2006.01)B64C 39/08 (2006.01)B64D 27/40 (2024.01)B64D 27/31 (2024.01)B64U 10/20 (2023.01)B64U 10/25 (2023.01)B64U 30/40 (2023.01)B64U 60/50 (2023.01)B64C 1/14 (2006.01)B64C 25/60 (2006.01)B64C 29/00 (2006.01)B64U 101/60 (2023.01)
- Priorité
- US 202318531000 06.12.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 5 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
Parties
Inventeur
ANDREJASIC, Matej
SI-5270 Ajdovscina, SI
ERZEN, David
SI-5270 Ajdovscina, SI
LAPUH, Rok
SI-5270 Ajdovscina, SI
MOCAN, Blaz
SI-5270 Ajdovscina, SI
ZNIDAR, Andres
SI-5270 Ajdovscina, SI
TOMAZIC, Tine
SI-5270 Ajdovscina, SI
DROFELNIK, Jernej
SI-5270 Ajdovscina, SI
CRETNIK, Gregor
SI-5270 Ajdovscina, SI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.