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Brevet européen · EP4566976 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4566976
Numéro de demande
EP24166396
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mars 2024
Publié
11 juin 2025
Délivré
17 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
25 mars 2044
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B65H 69/06 (2006.01)
Priorité
CN 202311666300 06.12.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

Parties

Titulaire

Xuzhou Hongwei Intelligence Textile Co., Ltd

No. 33 Hongxi Road Suining County Economic Development Zone, Jiangsu Province Xuzhou City 221200, CN

Inventeur

Cao, Youchang

Jiangsu Province, 221200, CN

Jiang, Chunlei

Jiangsu Province, 221200, CN

Lu, Dong

Jiangsu Province, 221200, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.