SENSORISIERTE ELASTOMERISCHE DEHNUNGSFUGE
Brevet européen · EP4567193 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4567193
- Numéro de demande
- EP23383249
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 déc. 2023
- Publié
- 11 juin 2025
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 déc. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- E01D 19/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Inventeur
ZAMORA SÁNCHEZ, Diego
20009 Donostia-San Sebastián, ES
JIMÉNEZ FERNÁNDEZ, José Carlos
20009 Donostia-San Sebastián, ES
EZQUERRO ANDREU, Mikel
20009 Donostia-San Sebastián, ES
GARCÍA SÁNCHEZ, David
20009 Donostia-San Sebastián, ES
CHAPARTEGUI ELOLA, Maialen
20009 Donostia-San Sebastián, ES
GAZTELUMENDI LIZARRAGA, Idoia
20009 Donostia-San Sebastián, ES
SEDDON, Richard
20009 Donostia-San Sebastián, ES
FLOREZ FERNANDEZ, Sonia
20009 Donostia-San Sebastián, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.