SCHRAUBE

Brevet européen · EP4567288 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4567288
Numéro de demande
EP23214464
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2023
Publié
11 juin 2025
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
4 déc. 2043
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F16B 25/10 (2006.01)
F16B 35/06 (2006.01)
F16B 25/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Titulaire

Taiwan Shan Yin International Co., Ltd.

No. 38 Bengong 6th Road Gangshan District, Kaohsiung City 82059, TW

Inventeur

Su, Kou-Tsair

806 Kaohsiung City, TW

Su, Chen-Long

800 Kaohsiung City, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.