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Brevet européen · EP4567381 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4567381
Numéro de demande
EP23214815
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2023
Publié
11 juin 2025
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
6 déc. 2043
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G01D 5/20 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 mars 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil

    Publié dans Swissreg le 05.03.2026

  2. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Titulaire

Dr. Johannes Heidenhain GmbH

Dr.-Johannes-Heidenhain-Str. 5, 83301 Traunreut, DE

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil

Inventeur

FRANK, Alexander

83278 Traunstein, DE

HEUMANN, Martin

83278 Traunstein, DE

TIEMANN, Marc Oliver

83329 Waging am See, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.