DRUCKERFASSUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4567396 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4567396
- Numéro de demande
- EP24216080
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 2024
- Publié
- 11 juin 2025
- Délivré
- 10 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 nov. 2044
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2027
- Classes CIB
- G01L 19/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2023206995 07.12.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 juil. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 14.07.2026
- 10 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
Parties
Inventeur
HASUNUMA, Masahiro
Gyoda-shi, 361-0037, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.