PROGNOSEVERFAHREN UND -SYSTEME

Brevet européen · EP4567707 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4567707
Numéro de demande
EP25162173
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 2024
Publié
11 juin 2025
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
22 avr. 2044
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G06Q 10/04 (2023.01)
G06Q 30/0242 (2023.01)
G06Q 30/0201 (2023.01)
G06Q 30/0202 (2023.01)
Priorité
GB 202314715 26.09.2023
GB 202318088 27.11.2023
Divisionnaire de
EP24724582
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Inventeur

RUSSO, Chris

Edinburgh, EH3 9EN, GB

GOMEZ, Jordi

Edinburgh, EH3 9EN, GB

ROMERO, Carlos

Edinburgh, EH3 9EN, GB

LOZANO, Albert

Edinburgh, EH3 9EN, GB

LE NAGARD, Ronan

Edinburgh, EH3 9EN, GB

BECKER, Michelle

Edinburgh, EH3 9EN, GB

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