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Brevet européen · EP4567991 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4567991
- Numéro de demande
- EP23898402
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 déc. 2023
- Publié
- 11 juin 2025
- Délivré
- 22 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 nov. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H01M 50/289 (2021.01)H01M 50/204 (2021.01)H01M 10/6556 (2014.01)H01M 10/613 (2014.01)H01M 50/264 (2021.01)H01M 10/659 (2014.01)H01M 50/207 (2021.01)H01M 50/262 (2021.01)
- Priorité
- KR 20220167128 02.12.2022KR 20230035452 17.03.2023
- Demande PCT
- PCT/KR2023/019736 01.12.2023
- Publication PCT
- WO2024/117879 06.06.2024
- Langue du dépôt
- coréen
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
Parties
Inventeur
LEE, Sang Yoon
Daejeon 34122, KR
SHIN, Ju Hwan
Daejeon 34122, KR
HUR, Nam Hoon
Daejeon 34122, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.