GNSS-ANTENNE
Brevet européen · EP4568015 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4568015
- Numéro de demande
- EP25163057
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 nov. 2021
- Publié
- 11 juin 2025
- Délivré
- 16 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H01Q 1/12 (2006.01)H01Q 1/38 (2006.01)H01Q 9/04 (2006.01)H01Q 5/28 (2015.01)H01Q 5/35 (2015.01)
- Priorité
- US 202017100086 20.11.2020
- Divisionnaire de
- EP21209198
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.