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Brevet européen · EP4568421 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4568421
- Numéro de demande
- EP23863195
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 sept. 2023
- Publié
- 11 juin 2025
- Délivré
- 3 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 sept. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- H05B 6/68 (2006.01)H05B 6/74 (2006.01)H05B 6/70 (2006.01)H05B 6/72 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022142488 07.09.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2023/032450 06.09.2023
- Publication PCT
- WO2024/053657 14.03.2024
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
FUKUI, Mikio
Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP
TAKANO, Shinji
Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP
UNO, Takashi
Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.