GEMÜSE- UND/ODER OBSTHALTIGE SNACKPRODUKTE UND HERSTELLUNG DAVON

Brevet européen · EP4568488 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4568488
Numéro de demande
EP23800971
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2023
Publié
18 juin 2025
Délivré
24 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
24 oct. 2043
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A23L 19/18 (2016.01)
A23L 19/00 (2016.01)
A23B 2/80 (2025.01)
A21D 2/36 (2006.01)
A23B 7/04 (2006.01)
Priorité
GB 202215829 26.10.2022
Demande PCT
PCT/IB2023/060758 25.10.2023
Publication PCT
WO2024/089617 02.05.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    PepsiCo International Limited, 450 South Oak Way, Green Park, Reading, Berkshire RG2 6UW, Royaume-Uni → Frito-Lay Trading Company GmbH, Spitalgasse 2, 3011 Berne

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 24 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

Parties

Inventeur

BOWS, John Richard

Reading Berkshire RG2 6UW, GB

LANGSTON, Faye Margaret Alison

Reading Berkshire RG2 6UW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.