SYSTEME ZUM EINSETZEN EINES IMPLANTATS
Brevet européen · EP4568599 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4568599
- Numéro de demande
- EP23764450
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 août 2023
- Publié
- 18 juin 2025
- Délivré
- 22 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 août 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A61B 17/70 (2006.01)A61B 17/88 (2006.01)A61F 2/44 (2006.01)
- Priorité
- US 202263396743 P 10.08.2022
- Demande PCT
- PCT/US2023/029797 09.08.2023
- Publication PCT
- WO2024/035755 15.02.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
Parties
Inventeur
OGLAZA, Jean-Francois
Portage, MI 49002, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.