BASISPLATTE EINER SCHULTERPROTHESE MIT KOMPRESSIONSSCHRAUBE
Brevet européen · EP4568600 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4568600
- Numéro de demande
- EP23751967
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 août 2023
- Publié
- 18 juin 2025
- Délivré
- 3 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 2 août 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61B 17/80 (2006.01)A61F 2/40 (2006.01)A61B 17/86 (2006.01)A61F 2/30 (2006.01)
- Priorité
- IT 202200017211 11.08.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/071576 03.08.2023
- Publication PCT
- WO2024/033222 15.02.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 8 avr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
- 3 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
Parties
Inventeur
FERRO, Thomas
33050 Mortegliano (UD), IT
DEL NEGRO, Nicola
33038 San Daniele del Friuli (UD), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.