CHIRURGISCHES INSTRUMENT
Brevet européen · EP4568604 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4568604
- Numéro de demande
- EP24794749
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 oct. 2024
- Publié
- 18 juin 2025
- Délivré
- 8 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 21 oct. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- A61B 18/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102023129225 24.10.2023
- Demande PCT
- PCT/EP2024/079781 22.10.2024
- Publication PCT
- WO2025/087883 01.05.2025
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 8 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
Parties
Inventeur
CIK, Justin Danny
78052 Villingen, DE
HAFNER, Nikolaus
78532 Tuttlingen, DE
HEIZMANN, Patrick
78183 Hüfingen, DE
MASER, Thomas
78166 Donaueschingen, DE
TEODOROVIC, Boris
78532 Tuttlingen, DE
SCHWEITZER, Tom
78532 Tuttlingen, DE
MELCER, Marco
72469 Meßstetten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.