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Brevet européen · EP4568627 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4568627
- Numéro de demande
- EP23808872
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 2023
- Publié
- 18 juin 2025
- Délivré
- 23 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 8 nov. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61F 13/0206 (2024.01)A61F 13/0246 (2024.01)A61F 13/05 (2024.01)
- Priorité
- US 202263424162 P 10.11.2022GB 202219611 22.12.2022
- Demande PCT
- PCT/GB2023/052928 09.11.2023
- Publication PCT
- WO2024/100406 16.05.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2026
- 23 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
Parties
Inventeur
BALLAMY, Lucy
Deeside Flintshire CH5 2NU, GB
LAY, Amelia
Deeside Flintshire CH5 2NU, GB
GILDING, Duncan
Deeside Flintshire CH5 2NU, GB
JEFFERY, Craig
Deeside Flintshire CH5 2NU, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.