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Brevet européen · EP4568640 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4568640
- Numéro de demande
- EP23753869
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 août 2023
- Publié
- 18 juin 2025
- Délivré
- 13 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 août 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A61K 8/06 (2006.01)A61K 8/37 (2006.01)A61K 8/49 (2006.01)A61Q 17/04 (2006.01)A61K 8/34 (2006.01)
- Priorité
- EP 22189310 08.08.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/071560 03.08.2023
- Publication PCT
- WO2024/033221 15.02.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.05.2026
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.