EMBOUT POUR PIPETTE DE PRELEVEMENT
Brevet européen · EP4568788 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4568788
- Numéro de demande
- EP23787159
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 sept. 2023
- Publié
- 18 juin 2025
- Délivré
- 5 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 sept. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B01L 3/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 2210760 18.10.2022
- Demande PCT
- PCT/FR2023/051460 22.09.2023
- Publication PCT
- WO2024/084146 25.04.2024
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 02.10.2026
- 3 sept. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- euromaier AG, Berglihöh 3, 8725 Ernetschwil
Publié dans Swissreg le 03.09.2026
- 5 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
Parties
Titulaire
GILSON SAS
19, avenue des Entrepreneurs ZI Tissonvilliers, BP 145, 95400 Villiers-le-Bel, FR
49 Boulevard François Mitterrand CS60032, 63000 Clermont Ferrand, FR
3 rue Michel Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR
Campus des Cézeaux CS 20265, 63178 Aubiere Cedex, FR
Inventeur
63170 PERIGNAT LES SARLIEVE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.