ENTLÜFTUNGSVORRICHTUNG UND BREMSSYSTEM
Brevet européen · EP4568859 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4568859
- Numéro de demande
- EP23742234
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juil. 2023
- Publié
- 18 juin 2025
- Délivré
- 23 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B60T 13/26 (2006.01)B60T 17/18 (2006.01)F16K 27/00 (2006.01)F16K 24/00 (2006.01)F16K 29/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022120437 12.08.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/069383 12.07.2023
- Publication PCT
- WO2024/033003 15.02.2024
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
Parties
Inventeur
SCHNITTGER, Karsten
80935 München, DE
AWRATH, Martin
80995 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.