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Brevet européen · EP4568883 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4568883
- Numéro de demande
- EP23733375
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juin 2023
- Publié
- 18 juin 2025
- Délivré
- 29 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B63B 34/67 (2020.01)
- Priorité
- NL 2032729 11.08.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/066722 21.06.2023
- Publication PCT
- WO2024/032955 15.02.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
Parties
Inventeur
Van Aelst, Joris Jan Maria
2014 RB Haarlem, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.