SYSTEME ELECTRIQUE D'UNE PROPULSION ELECTRIQUE D'UN AERONEF

Brevet européen · EP4568892 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4568892
Numéro de demande
EP23758702
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 2023
Publié
18 juin 2025
Délivré
30 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
3 août 2043
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
B64D 27/24 (2024.01)
Priorité
FR 2208258 11.08.2022
Demande PCT
PCT/FR2023/051241 04.08.2023
Publication PCT
WO2024/033589 15.02.2024
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

Parties

Titulaire

Safran Electrical & Power

Parc d'Activité Andromède 1 Rue Louis Blériot CS 80049, 31702 Blagnac, FR

Inventeur

CHAPERON, Vincent

CRAMAYEL 77550, FR

NEHME, Samir

77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR

GUILLARD, Eric

77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.