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Brevet européen · EP4568901 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4568901
- Numéro de demande
- EP23757541
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 août 2023
- Publié
- 18 juin 2025
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 août 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B65G 1/02 (2006.01)B65G 1/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022002933 11.08.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/072063 09.08.2023
- Publication PCT
- WO2024/033419 15.02.2024
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 29 mai 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 29.05.2026
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Inventeur
KOCH, Rupert
83457 Bayerisch Gmain, DE
MEIRER, Leopold
83246 Unterwössen, DE
DHOM, Maximilian
83139 Söchtenau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.