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Brevet européen · EP4569058 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4569058
Numéro de demande
EP23751928
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 2023
Publié
18 juin 2025
Délivré
18 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
1 août 2043
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
C10M 169/00 (2006.01)
C10N 10/02 (2006.01)
C10N 10/04 (2006.01)
C10N 30/00 (2006.01)
C10N 30/06 (2006.01)
C10N 40/02 (2006.01)
C10N 50/10 (2006.01)
C10N 70/00 (2006.01)
Priorité
EP 22189252 08.08.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/071441 02.08.2023
Publication PCT
WO2024/033188 15.02.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Inventeur

WORTHINGTON, Eduard Alexander

21107 Hamburg, DE

EGGENSTEIN, Matthias

21107 Hamburg, DE

WHEATLEY, Alan Richard

London SE1 7NA, GB

BIEWER, Christian

21107 Hamburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.