KARDE
Brevet européen · EP4569161 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4569161
- Numéro de demande
- EP23741639
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juil. 2023
- Publié
- 18 juin 2025
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- D01G 31/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022119898 08.08.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/069138 11.07.2023
- Publication PCT
- WO2024/032996 15.02.2024
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 6 juil. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 06.07.2026
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Inventeur
SCHMITZ, Thomas
41238 Mönchengladbach, DE
WIRTZ, Dieter
41812 Erkelenz, DE
BERNS, Robert
41812 Erkelenz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.