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Brevet européen · EP4569172 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4569172
- Numéro de demande
- EP24706732
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 févr. 2024
- Publié
- 18 juin 2025
- Délivré
- 1 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 19 févr. 2044
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- E02B 17/00 (2006.01)E02B 17/02 (2006.01)B63B 35/44 (2006.01)C25B 15/08 (2006.01)C25B 9/70 (2021.01)C25B 1/04 (2021.01)C25B 9/05 (2021.01)
- Priorité
- GB 202303261 06.03.2023
- Demande PCT
- PCT/EP2024/054316 20.02.2024
- Publication PCT
- WO2024/184065 12.09.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 1 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
Parties
Inventeur
RENAUD-BEZOT, Charles
0253 Oslo, NO
SINGER, Thomas
1364 Fornebu, NO
WOODHOUSE, Simon William
0194 Oslo, NO
MUJTABA, Amir
1283 Oslo, NO
BJERKNES, Ole Johan
0786 Oslo, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.