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Brevet européen · EP4569172 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4569172
Numéro de demande
EP24706732
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 févr. 2024
Publié
18 juin 2025
Délivré
1 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
19 févr. 2044
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
E02B 17/00 (2006.01)
E02B 17/02 (2006.01)
B63B 35/44 (2006.01)
C25B 15/08 (2006.01)
C25B 9/70 (2021.01)
C25B 1/04 (2021.01)
C25B 9/05 (2021.01)
Priorité
GB 202303261 06.03.2023
Demande PCT
PCT/EP2024/054316 20.02.2024
Publication PCT
WO2024/184065 12.09.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

  2. 8 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

  3. 1 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

Parties

Inventeur

RENAUD-BEZOT, Charles

0253 Oslo, NO

SINGER, Thomas

1364 Fornebu, NO

WOODHOUSE, Simon William

0194 Oslo, NO

MUJTABA, Amir

1283 Oslo, NO

BJERKNES, Ole Johan

0786 Oslo, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.