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Brevet européen · EP4569190 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4569190
Numéro de demande
EP23734365
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 2023
Publié
18 juin 2025
Délivré
21 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
6 juin 2043
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
E04H 7/22 (2006.01)
Priorité
IT 202200021273 14.10.2022
Demande PCT
PCT/IB2023/055856 07.06.2023
Publication PCT
WO2024/079538 18.04.2024
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.01.2026

Parties

Titulaire

Rizzotto Srl

Via Romanie, 673/D, 35010 San Giorgio In Bosco (PD), IT

Inventeur

RIZZOTTO, Manuel

35010 San Giorgio In Bosco (PD), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.