AUFSTELLVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4569196 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4569196
- Numéro de demande
- EP23745166
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juil. 2023
- Publié
- 18 juin 2025
- Délivré
- 14 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- E05F 15/616 (2015.01)E05B 17/00 (2006.01)E05B 81/20 (2014.01)
- Priorité
- DE 102022119852 08.08.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/070330 21.07.2023
- Publication PCT
- WO2024/033059 15.02.2024
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
Parties
Titulaire
Kiekert Aktiengesellschaft
42579 Heiligenhaus, DE
Inventeur
BERRES, Michael
51069 Köln, DE
DROST, Bernhard
46419 Isselburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.