ETENDUE-QUETSCHUNG IN OPTISCHEN SYSTEMEN

Brevet européen · EP4569263 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4569263
Numéro de demande
EP22786202
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 2022
Publié
18 juin 2025
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
14 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
F21V 8/00 (2006.01)
G02B 27/01 (2006.01)
Demande PCT
PCT/US2022/043583 15.09.2022
Publication PCT
WO2024/058778 21.03.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Titulaire

Google LLC

1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, US

Inventeur

HOEKMAN, Thomas

Mountain View, California 94043, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.