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Brevet européen · EP4569286 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4569286
Numéro de demande
EP23709784
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 2023
Publié
18 juin 2025
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
2 févr. 2043
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F28D 1/00 (2006.01)
Priorité
IT 202200017163 11.08.2022
Demande PCT
PCT/IT2023/050029 03.02.2023
Publication PCT
WO2024/033952 15.02.2024
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Titulaire

Thermokey S.p.A.

Via dell'Industria, 1 Frazione Rivarotta, 33061 Rivignano Teor, IT

Inventeur

ORTOLANO, Sandro

33033 CODROIPO (UD), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.