PROCÉDÉ D'ÉVALUATION D'UN GEL DE COMBLEMENT
Brevet européen · EP4569309 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4569309
- Numéro de demande
- EP23751997
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 août 2023
- Publié
- 18 juin 2025
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 août 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- G01N 11/10 (2006.01)
- Priorité
- FR 2208223 10.08.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/072214 10.08.2023
- Publication PCT
- WO2024/033495 15.02.2024
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.