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Brevet européen · EP4569568 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4569568
- Numéro de demande
- EP23751018
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 août 2023
- Publié
- 18 juin 2025
- Délivré
- 7 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 août 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- H01Q 1/38 (2006.01)H01Q 7/00 (2006.01)F21V 23/00 (2015.01)H05B 47/19 (2020.01)
- Priorité
- WO PCT/CN2022/112273 12.08.2022EP 22197754 26.09.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/071632 04.08.2023
- Publication PCT
- WO2024/033242 15.02.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
Parties
Inventeur
PENG, Shaohua
5656 AE Eindhoven, NL
HU, Guofu
5656 AE Eindhoven, NL
ZHANG, YaQiong
5656 AE Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.