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Brevet européen · EP4570110 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4570110
Numéro de demande
EP23215898
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2023
Publié
18 juin 2025
Délivré
15 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
11 déc. 2043
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A43B 13/02 (2022.01)
A43B 13/16 (2006.01)
A43B 13/18 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  2. 15 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

Parties

Titulaire

medi GmbH & Co. KG

Medicusstrasse 1, 95448 Bayreuth, DE

Inventeur

MAS, Jules

93500 Pantin, FR

LEFEBVRE, Philippe-Albert

08340 Vilassar de Mar (Barcelona), ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.