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Brevet européen · EP4570120 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4570120
Numéro de demande
EP23837531
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2023
Publié
18 juin 2025
Délivré
11 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
12 nov. 2043
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A45D 29/04 (2006.01)
B23C 5/02 (2006.01)
B23D 71/00 (2006.01)
B23C 5/00 (2006.01)
Priorité
CN 202311318901 11.10.2023
Demande PCT
PCT/CN2023/131297 13.11.2023
Publication PCT
WO2025/076905 17.04.2025
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

Parties

Inventeur

WANG, Mengyi

Shanghai 200444, CN

WANG, Jishun

Shanghai 200444, CN

SUN, Jing

Shanghai 200444, CN

JIANG, Wenlong

Shanghai 200444, CN

SUN, Bo

Shanghai 200444, CN

LIU, Lei

Shanghai 200444, CN

LIU, Ren

Shanghai 200444, CN

SHEN, Jiahe

Shanghai 200444, CN

YANG, Caiyun

Shanghai 200444, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.