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Brevet européen · EP4570151 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4570151
Numéro de demande
EP23215608
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 2023
Publié
18 juin 2025
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
10 déc. 2043
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A47K 5/09 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Geitz Patentanwälte PartG mbB, c/o ROH Rechtsanwälte AG, Seidengasse 15, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

  2. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Inventeur

Hellfritz, Jan

77654 Offenburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.