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Brevet européen · EP4570269 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4570269
- Numéro de demande
- EP24770968
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2024
- Publié
- 18 juin 2025
- Délivré
- 14 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 mars 2044
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61K 9/51 (2006.01)A61K 31/711 (2006.01)A61K 31/713 (2006.01)A61K 31/7084 (2006.01)A61K 31/7088 (2006.01)A61K 31/7105 (2006.01)A61P 25/00 (2006.01)A61P 31/00 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)A61P 37/04 (2006.01)A61P 37/06 (2006.01)C12N 15/88 (2006.01)
- Priorité
- JP 2023040536 15.03.2023
- Demande PCT
- PCT/JP2024/009979 14.03.2024
- Publication PCT
- WO2024/190865 19.09.2024
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
Parties
Inventeur
HARADA, Naozumi
Tokyo 103-0022, JP
INOUE, Tadashi
Tokyo 103-0022, JP
SOGA, Takatoshi
Tokyo 103-0022, JP
IGARASHI, Yuka
Tokyo 103-0022, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.