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Brevet européen · EP4570417 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4570417
- Numéro de demande
- EP23852433
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 août 2023
- Publié
- 18 juin 2025
- Délivré
- 30 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 31 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B23K 26/38 (2014.01)B23K 26/08 (2014.01)B23K 101/18 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022126411 08.08.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2023/028097 01.08.2023
- Publication PCT
- WO2024/034462 15.02.2024
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
Parties
Inventeur
TAKANO Hiroshi
Isehara-shi, Kanagawa 259-1196, JP
NOMURA Takumi
Isehara-shi, Kanagawa 259-1196, JP
ITO Sonoka
Isehara-shi, Kanagawa 259-1196, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.